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CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services. Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche. Textes de la commande publique Accueil « Textes ». Télécharger le code des marchés publics Toutes versions et le CCP Code des marchés publics Comment répondre aux marchés publics? Si le pouvoir adjudicateur choisit de ne pas faire référence à un CCAG, il devra intégrer, dans le CCAP, les dispositions nécessaires à la bonne exécution des prestations.

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Les différents types de marchés xcag-pi Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires. CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Fonds de dotation Réglementation Comité de suivi Comité de suivi Présentation du Comité de suivi Réunions du comité de suivi Archives du Comité stratégique. Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble worf aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales Notice du CCAG prestations intellectuelles.

Questions / Réponses

Télécharger le code des marchés publics Toutes versions et le CCP Fonds de dotation Ld Comité de suivi Comité de suivi Présentation du Comité de suivi Réunions pe comité de suivi Archives du Comité stratégique. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles. Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique.

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Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers dcag-pi notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes. Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: Marchés publics de travaux. Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics. Lien du vers Legifrance.

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La salle des marchés | consultation MP /03

CCAG applicable aux travaux. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels. Comment répondre aux marchés publics? Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer. Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Notice du CCAG prestations intellectuelles.

Le cadre réglementaire européen Marchés publics Marchés de partenariat Concessions et délégations Les groupements d’intérêt public Facturation électronique. Ce document n’est jamais présent dans le DCE.

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Les cahiers des clauses administratives générales CCAG. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

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Le CCAG PI

Sources des contrats publics. Répondre aux marchés publics pour les PME: Pensez donc à le télécharger. Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCAG. Il est recommandé de faire référence aux normes indiquées dans ces documents qui constituent des spécifications techniques.

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Lien pour télécharger en PDF. CCAG au format Word sur demande. Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Code des marchés publics Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou 20009 distance.

Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux J02 Répondre aux AO. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication.

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